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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Pasquet
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Trésors de Famille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trésors de Famille
SARL Domaine Pasquet

Numéro de dépôt :
4543549
Date de dépôt :
15/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2029
Trésors de Famille de Domaine Pasquet

Présentation de la marque Trésors de Famille

Déposée par voie électronique le 15 avril 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Pasquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trésors de Famille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine Pasquet domicilié(e) Chez Ferchaud - 16120 - BELLEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Domaine Pasquet, Monsieur Jean PASQUET domicilié(e) Chez Ferchaud - 16120 - BELLEVIGNE - France.

La marque Trésors de Famille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4543549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trésors de Famille arrivera à expiration en date du 15 avril 2029.

Domaine Pasquet a également déposé les autres marques suivantes : L'Organic , La Belle Inconnue , JLP Jean-Luc PASQUET


SARL Domaine Pasquet - Chez Ferchaud - 16120 - BELLEVIGNE - France


SARL Domaine Pasquet, Monsieur Jean PASQUET - Chez Ferchaud - 16120 - BELLEVIGNE - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.